Cabinet HOZE ... Conseil municipal à huis clos !!

Auteurs : Bien Vivre à Villabé

Publié le : 25/04/2023

Conseil municipal du 5 avril 2023: Une question sur l’intervention du Cabinet HOZE dans le cadre d’une grande concertation des Villabéens et une réponse du maire claire et précise.

Les conseillers municipaux de Bien vivre à Villabé apprennent le même jour qu’ils sont convoqués à un Conseil municipal à huis clos le 17 avril 2023.

Mais, pourquoi un Conseil municipal à huis clos ?

Un huis clos se justifie par des motifs d’ordre public et de sécurité, le caractère sensible de l'ordre du jour et dans ce cas, rien de tout cela … L’interprétation du maire est donc très particulière et nous parait surréaliste !

Il aurait tellement été plus simple de dire que c’était une réunion de travail ou d’information avec le cabinet HOZE et les conseillers municipaux !!

Bien évidemment, le groupe Bien vivre à Villabé a voté contre ce huis clos et très prochainement, nous publierons notre compte-rendu de ce conseil municipal.



Pour celles et ceux qui sont intéressés par la notion juridique de réunion à huis clos d’un conseil municipal, voici un lien avec le sénat : https://www.senat.fr/questions/base/2019/qSEQ190409979.html